Conditions d’utilisation

1. Conditions générales

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2. Utiliser la licence

L’autorisation est accordée pour télécharger temporairement une copie de tout matériel téléchargeable sur le site Web de l’École pour la visualisation personnelle et non commerciale transitoire seulement. Il s’agit de l’octroi d’une licence, et non d’un transfert de titre, et en vertu de cette licence, vous ne pouvez pas:

·      modifier ou copier les documents;

·      utiliser les matériaux à des fins commerciales ou à toute exposition publique (commerciale ou non commerciale);

·      tenter de décompiler ou d’inverser l’ingénierie de tout logiciel contenu sur le site Web de l’École;

·      supprimer les droits d’auteur ou d’autres notations propriétaires des matériaux; ou

·      transférer les matériaux à une autre personne ou « iroi » les matériaux sur n’importe quel autre serveur.

Cette licence prend automatiquement fin si vous enfreignez l’une de ces restrictions et peut être résiliée par la Société à tout moment. Après avoir mis fin à votre consultation de ces documents ou à la résiliation de cette licence, vous devez détruire tout matériel téléchargé en votre possession, que ce soit en format électronique ou imprimé.

3. Avertissement

Les documents sur le site Web de l’École sont fournis « tel qu’il est ». L’École ne fait aucune garantie, exprimée ou implicite, et dément et nie par les présentes toutes les autres garanties, y compris sans limitation, les garanties implicites ou les conditions de marchandabilité, l’aptitude à un but particulier ou la non-violation de la propriété intellectuelle ou toute autre violation des droits. De plus, l’École ne justifie ni ne fait de déclaration s’agissant de l’exactitude, des résultats probables ou de la fiabilité de l’utilisation des documents sur son site Web ou de ce qui concerne de tels documents ou sur les sites liés à ce site.

4. Limitations

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5. Révisions et Errata

Les documents figurant sur le site Web de l’École peuvent inclure des erreurs techniques, typographiques ou photographiques. L’École ne justifie pas que l’un des documents de son site Web soit exact, complet ou actuel. L’École peut apporter des modifications aux documents contenus sur son site Web à tout moment sans préavis. Toutefois, l’École ne s’engage pas à mettre à jour le matériel.

6. Liens

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7. Modifications des conditions d’utilisation du site

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8. Droit directeur

Toute réclamation relative au site Web de l’École est régie par les lois de la juridiction d’origine du propriétaire de l’école sans égard à ses dispositions en matière de conflit de droit.